Arrêté du 28 novembre 2000 fixant le calendrier des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004

Version INITIALE

NOR : MENE0003083A

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu l'article L. 521-1 du code de l'éducation ;

Vu le décret no 90-236 du 14 mars 1990 fixant les conditions dans lesquelles le calendrier scolaire national peut être adapté pour tenir compte de situations locales ;

Vu le décret no 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, notamment ses articles 10, 10-1 et 10-2, modifié par le décret no 91-383 du 22 avril 1991 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 novembre 2000,

Arrête :

  • Art. 1er. - Les dispositions du présent arrêté fixent le calendrier des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004 pour les académies visées à l'article 3 ci-après.

  • Art. 2. - L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.

  • Art. 3. - Les académies sont réparties en trois zones de vacances : A, B et C.

    La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.

    La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.

    La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.

  • Art. 4. - Pour toute la durée des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004, dans tous les établissements scolaires des académies citées à l'article précédent relevant du ministère chargé de l'éducation, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des décrets du 14 mars 1990 et du 6 septembre 1990 susvisés.

  • Art. 5. - Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1990 susvisé.

  • Art. 6. - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • A N N E X E I

    ANNEE SCOLAIRE 2001-2002

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 282 du 06/12/20 0 page 19358 à 19360

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    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

  • A N N E X E I I

    ANNEE SCOLAIRE 2002-2003

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 282 du 06/12/20 0 page 19358 à 19360

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    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

  • A N N E X E I I I

    ANNEE SCOLAIRE 2003-2004

    =============================================

    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 282 du 06/12/20 0 page 19358 à 19360

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    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Fait à Paris, le 28 novembre 2000.

Jack Lang

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