Arrêtés du 30 mars 2000 relatifs à des organisations de producteurs

Version INITIALE

  • Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 mars 2000, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont modifiées :

    Fruits et légumes

    Association des producteurs et usagers

    du marché de Moissac-AGMM (Tarn-et-Garonne)

    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, accordée par l'arrêté du 29 octobre 1997 modifié à l'Association des producteurs et usagers du marché de Moissac (AGMM), dont le siège social est situé à Moissac (Tarn-et-Garonnne), porte désormais sur la catégorie des fruits et légumes.

  • Viticulture

    Association les vignerons des garrigues nîmoises (Gard)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 16 avril 1993 modifié à l'Association les vignerons des garrigues nîmoises, dont le siège social est situé à Milhaud (Gard), est étendu aux caves coopératives suivantes :

    - la cave coopérative de Lecques ;

    - la cave coopérative de Souvignargues.

  • Union Les Vignerons des deux Rhônes (Gard)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 9 avril 1994 modifié à l'Union Les Vignerons des deux Rhônes, dont le siège social est situé à Beaucaire (Gard), est étendu aux caves coopératives suivantes :

    - SCA les vignerons d'Aigremont ;

    - SCA les grands vins de Pazac ;

    - SCA cave pilote de Gallician.

  • Union des coopératives agricoles

    des coteaux du Grand-Ran (Gard)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 27 novembre 1987 modifié à l'Union des coopératives agricoles du Grand-Ran, dont le siège social est situé à Montagnac-Ledignan (Gard), est étendu à la Cave coopérative de Maruéjols-lès-Gardon et retiré pour la Cave coopérative des vignerons d'Aigremont.

  • Aviculture

    Groupement coopératif avicunicole de la Haute-Loire (GCAHL)

    (lapins) (Haute-Loire)

    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des lapins, accordée au Groupement coopératif avicunicole de la Haute-Loire (GCAHL), dont le siège social est situé au Puy-en-Velay Cedex (Haute-Loire), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :

    - le département du Puy-de-Dôme ;

    - le canton de Marcillat-en-Combraille (Allier) ;

    - le canton de Commentry (Allier) ;

    - le canton de Montmarault (Allier) ;

    - le canton d'Ebreuil (Allier) ;

    - le canton de Gannat (Allier) ;

    - le canton d'Escurolles (Allier) ;

    - le canton de Cusset Sud (Allier) ;

    - le canton de Mayet-en-Montagne (Allier).