Arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : DEFD0001370A

Texte n°14

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

  • Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :

    1. Du conseil en organisation de l'armée de terre ;

    2. De la cellule pilotage ;

    3. De la cellule d'études et de prospective.

  • Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef études-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

    1. Le bureau conception de systèmes de forces ;

    2. Le bureau planification-finances ;

    3. Le bureau programmes et systèmes d'armes.

  • Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef opération-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

    1. Le bureau préparation opérationnelle ;

    2. Le bureau logistique ;

    3. Le bureau relations internationales ;

    4. Le centre opérationnel de l'armée de terre.

  • Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef organisation-ressources humaines de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

    1. Le bureau organisation-effectifs ;

    2. Le bureau planification des ressources humaines ;

    3. Le bureau condition du personnel ;

    4. Le bureau stationnement infrastructure ;

    5. Le centre de relations humaines.

  • Art. 5. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef systèmes d'information et de communication de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

    1. Le bureau programmes et systèmes de communication ;

    2. Le bureau programmes et systèmes d'information ;

    3. Le bureau organisation et systèmes d'information.

  • Art. 6. - L'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.

  • Art. 7. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 mars 2000.

Alain Richard