Arrêté du 4 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 4 novembre 1999, l'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes :

    Pour ce qui concerne les représentants des corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique :

    « Titulaires représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN) :

    « M. Roumagnac (Patrick) ;

    « Mme Collet (Marie-Paule) ;

    « Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN) :

    « M. Gauchon (Daniel) ;

    « M. de Gunten (Bernard) ;

    « M. Quemin (Jean-Claude) ;

    « M. Lespes (Bernard). »

    Pour ce qui concerne les représentants des personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale :

    « Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A ! I-FEN-UNSA) :

    « M. Rocca (Jean-Yves) ;

    « M. Dauvergne (Charles) ;

    « Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A ! I-FEN-UNSA) :

    « Mme Riss (Françoise) ;

    « M. Pouit (Bernard) ;

    « M. Mesnier (Philippe) ;

    « Mme Chauvet (Brigitte). »