Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 21 juin 1999 :

1. L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

A la commission des masseurs-kinésithérapeutes, remplacer :

Membres appartenant à la profession, sur proposition du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (SNMKR) :

« Titulaire : M. Léger (Bernard) ;

« Suppléant : M. Boitard (Jean-Alain) ;

« Titulaire : M. Perrin (Robert) ;

« Suppléant : M. Berline (Dominique-Alexandre). »,

par :

« Titulaire : M. Morice (Bertrand) ;

« Suppléant : M. Boitard (Jean-Alain) ;

« Titulaire : M. Léger (Bernard) ;

« Suppléant : M. Dusserre (Francis). »

2. L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

Membres représentant chacune des commissions spécialisées, élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles :

b) Commission des puéricultrices, remplacer :

« Titulaire : Mme Dube (Edith) ;

« Suppléante : Mme Grisel (Danielle). »,

par :

« Titulaire : Mme Coutureau (Eliane) ;

« Suppléante : Mme Grisel (Danielle). »