Arrêté du 6 mai 1999 portant nomination à la commission des titres d'ingénieur

Version INITIALE

NOR : MENS9901039A

  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 6 mai 1999, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur à compter du 10 mai 1999 et pour la durée du mandat restant à courir :

    En qualité de membre choisi dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, relevant du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé

    Au titre des représentants des grands établissements

    M. Faessel (André), en remplacement de M. Berveiller (Marcel), nommé par arrêté du 22 juin 1998.