Arrêté du 12 octobre 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betterave et chicorée industrielle)

Version INITIALE

NOR : AGRP0102016A

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2000-1165 du 27 novembre 2000 ;

Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;

Vu les arrêtés des 25 septembre 1997, 6 avril 1998, 17 septembre 1998, 6 avril 1999, 26 avril 2000, 20 novembre 2000 et 28 mars 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betterave et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),

Arrête :

  • Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 271 du 22/11/2001 page 18579 à 18580

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  • Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 271 du 22/11/2001 page 18579 à 18580

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  • Art. 3. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 271 du 22/11/2001 page 18579 à 18580

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  • Art. 4. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 271 du 22/11/2001 page 18579 à 18580

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  • Art. 5. - Dans les arrêtés suivants et pour les variétés désignées ci-après :

    - arrêté du 25 septembre 1997, article 1er, pour les variétés Géode, Odyssée ;

    - arrêté du 6 avril 1998, article 1er, pour les variétés Antaïs, Clip, Reper, article 9, pour les variétés Access, Accord, Amidor, Anik, Aramis, Athos, Bienvenue, Bolide, Booster, Carat, Cargo, Certitude, Comète, Diam, Evasion, First, Hermès, Hilma, Image, Monohill, Némakill, Next, Perfo, Scoop, Senior, Sprint, Standing, Success, Super, Symphonie, et article 10, pour les variétés Baraca, Cérès Poly 3, Crémona, Emma, H Poly 1, Hilleshög au Poly, Monatonno, Monodoro, Monoire, Nejma, Ras Poly, Starhill, Sunhill ;

    - arrêté du 17 septembre 1998, article 2, pour la variété Kyi ;

    - arrêté du 6 avril 1999, article 2, pour les variétés Amira, Nehla, Schems ;

    - arrêté du 26 avril 2000, article 2, pour la variété Victoire, et article 3, pour les variétés Cécilia, Domino, Enikö, Escort, Floden, Jantar, Jorden, Kredo, Liliana, Nilla, Rocket, Tigera, Ulla, Vitara, Yasmine ;

    - arrêté du 28 mars 2001, article 2, pour les variétés Bogdana, Helmi, Millenium, Rally.

    Dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », au lieu de : « Novartis Seeds AB (SE) », lire : « Syngenta Seeds AB (SE) ».

  • Art. 6. - Dans les arrêtés suivants et pour les variétés désignées ci-après :

    - arrêté du 6 avril 1999, article 1er, pour les variétés Alliage, Barrage, Boreale, Class, Epure, Inova, Kostau, Oracle ;

    - arrêté du 26 avril 2000, article 2, pour les variétés Apogée, Envol, Hoggar, Sensas ;

    - arrêté du 20 novembre 2000, article 1er, pour les variétés Icare, Silver, et article 2, pour les variétés Dori, Rinova ;

    - arrêté du 28 mars 2001, article 1er, pour les variétés Active, Latine, Slalom, Studio.

    Dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », au lieu de : « Novartis Seeds SA (FR) », lire : « Syngenta Seeds AB (SE) ».

  • Art. 7. - Dans l'arrêté du 28 mars 2001, article 1er, pour la variété Diego, au lieu de : « Betterave sucrière monogerme diploïde, résistante à la rhizomanie », lire : « Betterave sucrière monogerme triploïde ».

  • Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 octobre 2001.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieure en chef d'agronomie,

M.-F. Cazalère

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