Arrêté du 28 mai 2001 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : MESF0110716A

La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,

Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;

Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;

Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;

Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique ;

Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de février 2001) ;

Après avoir pris l'avis du président de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique sur deux recours gracieux concernant des décisions antérieures,

Arrête :

  • Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.

    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 132 du 09/06/2001 page 9168 à 9171

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  • Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 132 du 09/06/2001 page 9168 à 9171

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  • Art. 3. - L'arrêté du 9 novembre 1999, paru au Journal officiel du 19 novembre 1999, est modifié comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 132 du 09/06/2001 page 9168 à 9171

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  • Art. 4. - L'arrêté du 22 mars 2000, publié au Journal officiel du 29 mars 2000, est modifié comme suit (liste des sites) :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 132 du 09/06/2001 page 9168 à 9171

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  • Art. 5. - L'article 2 de l'arrêté du 3 janvier 2001, publié au Journal officiel du 14 janvier 2001, est modifié comme suit :

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    n° 132 du 09/06/2001 page 9168 à 9171

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  • Art. 6. - L'article 2 de l'arrêté du 4 janvier 2001, publié au Journal officiel du 14 janvier 2001, est modifié comme suit :

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    n° 132 du 09/06/2001 page 9168 à 9171

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  • Art. 7. - L'article 1er de l'arrêté du 21 février 2001, publié au Journal officiel du 28 février 2001, est modifié comme suit :

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    n° 132 du 09/06/2001 page 9168 à 9171

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  • Art. 8. - L'article 2 de l'arrêté du 21 février 2001, publié au Journal officiel du 28 février 2001, est modifié comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 132 du 09/06/2001 page 9168 à 9171

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  • Art. 9. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

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    n° 132 du 09/06/2001 page 9168 à 9171

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  • Art. 10. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.

Fait à Paris, le 28 mai 2001.

Nicole Péry

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