Arrêté du 2 juillet 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juillet 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

    Au titre des industries de papier-carton et cellulose

    Titulaire : M. Sandraz (Jean-Paul), en remplacement de M. Farbos (Bernard).

    Suppléant : M. Nerou (Jean-Marie), en remplacement de M. Bontemps (Gérard).