Arrêté du 17 février 1998 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique

Version INITIALE

NOR : MENE9800316A

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995, modifié notamment par les arrêtés du 17 mars 1994, du 15 février 1996 et du 8 juillet 1997 ;

Vu l'arrêté du 1er août 1997 portant création d'une spécialité Génie optique dans la série Sciences et technologies industrielles (STI) du cycle terminal des lycées d'enseignement général et technologique et fixant les horaires des enseignements des classes de première et terminale relevant de cette spécialité ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du lundi 17 novembre 1997 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du jeudi 18 décembre 1997,

Arrête :

  • Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatives au tableau des épreuves obligatoires de la série Sciences et technologies industrielles (STI) sont modifiées et complétées ainsi qu'il suit :

    La partie intitulée « Epreuves anticipées » reste inchangée.

    Dans la partie « Epreuves terminales », entre le paragraphe : « Spécialité Génie électrotechnique » et le paragraphe : « Spécialité Arts appliqués », ajouter le paragraphe suivant :

    Spécialité Génie optique :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 63 du 15/03/1998 page 3895 à 3896

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  • Art. 2. - A titre transitoire, les candidats ayant échoué au baccalauréat technologique Microtechniques (F10), option Optique, et se présentant à nouveau au baccalauréat technologique, dans la série STI, à la session de 1999 sont dispensés de l'épreuve d'histoire-géographie.

    Le coefficient de cette épreuve est neutralisé.

  • Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session de 1999 du baccalauréat et prennent effet pour les épreuves anticipées de cette session.

    Elles abrogent à cette date les dispositions de l'arrêté du 31 mai 1983 modifié relatif au règlement d'examen du baccalauréat technologique Microtechniques.

  • Art. 4. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 février 1998.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

A. Boissinot

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