Arrêtés du 2 octobre 1997 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 octobre 1997, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
    Constructeur : Bell Equipment Company SA (PTY) Ltd (Union sud-africaine).
    Représenté en France par : Bell France SARL, route d'Argenton-sur-Creuse,
    23800 Dun-le-Palestel.


    Désignation de l'engin : tombereau articulé.
    Marque et type : Bell, type B 40 B.
    Marque et type du moteur : Mercedes ADE, type ADE 442 TI .
    Puissance et régime nominaux : 320,00 kW à 2 100 tours par minute.