Art. 1er. - 1o Au chapitre 6 (Microbiologie), sous-chapitre 6-01 (Examens microbiologiques d'un ou plusieurs prélèvements de même nature), à l'examen 5230 :

Supprimer :

« Sur prescription explicite :

« - Legionella (0214) ;

« - protozoaires, autres parasites.

« En dehors d'une prescription explicite, le biologiste peut rechercher à son initiative les mycobactéries (0240, 0241, 1241, 0243, 0244, 4101). »

Et remplacer par :

« Sur prescription explicite :

« - protozoaires, autres parasites.

« En dehors d'une prescription explicite, le biologiste peut rechercher à son initiative les mycobactéries (0240, 0241, 1241, 0243, 0244, 4101) et les Legionella (0214). »

2o Au sous-chapitre 6-02 (Actes isolés, examens divers, examens microscopiques), à l'examen 5291 :

Supprimer la parenthèse : « (Pneumocystis, Treponema, ...) »,

Et la remplacer par : « (Pneumocystis, Treponema, Legionella,...) ».

3o Au sous-chapitre 6-03 (Actes isolés, examens divers, bactériologie), il est ajouté, après l'acte 5249 :

« Legionella pneumophila :

« 5235. Recherche d'antigène soluble urinaire par technique immuno-enzymatique : B 100. »

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à l'issue d'un délai d'un mois, comptant du jour de sa publication au Journal officiel de la République française.

Art. 3. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.