Arrêté du 28 octobre 1997 portant nomination au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 28 octobre 1997, pris en application des articles R. 162-50-8 et R. 162-50-9 du code de la sécurité sociale, sont nommés au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux :

    1o En tant que membres permanents :

    M. le professeur Allemand (Hubert), médecin-conseil national de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;

    M. Lenoir (Daniel), en remplacement de M. Gallet (Guy-Marie), représentant la mutualité sociale agricole ;

    M. le docteur Malherbe (Bernard), représentant l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français.

    2o En tant que membres associés :

    M. le docteur Pelissier (François), représentant les résidents ;

    M. Soffer (David), représentant les internes et les chefs de clinique.