Arrêté du 15 juillet 1997 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 4 juin 1997 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1997 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrte :

  • Art. 1er. - Est nommé au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports :
  • Conseiller technique


    M. Joël Delplanque.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 juillet 1997.

Marie-George Buffet