Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
- Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mai 1997
M. le colonel Breffeil (Antoine, Emmanuel, Henri).B. - ARMEE DE TERRE
- Art. 2. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er mai 1997
Au grade de général de division
M. le général de brigade Batteux (Jean-Claude, Charles, Antoine) maintenu dans ses fonctions.Au grade de général de brigade
M. le colonel des troupes de marine Coste (Jean-Claude, Benjamin), nommé adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille à la même date.- Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 10 mai 1997
M. le colonel des troupes de marine Le Mesre de Pas (François, Robert).Pour prendre rang du 11 mai 1997
M. le colonel du cadre spécial Valade (Max, Cyprien, Gabriel).Pour prendre rang du 15 mai 1997
M. le commissaire colonel Thoër (Louis-Claude, Maurice, Marie).Pour prendre rang du 21 mai 1997
M. le colonel du génie Brunet (Joël, Francis, Auguste).Pour prendre rang du 24 mai 1997
M. le colonel du corps technique et administratif Dalongeville (Serge,
Guislain, François).Pour prendre rang du 31 mai 1997
M. le colonel du génie Gourdon (Claude, Yves, Pierre).- Art. 4. - M. le général de brigade Chamberland (Marc, Olivier, Joseph) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant les forces terrestres alliées en centre Europe à compter du 1er juin 1997.
C. - MARINE NATIONALE
- Art. 5. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er mai 1997
M. le vice-amiral d'escadre Lecointre (Patrick, Marie, Robert).- Art. 6. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er mai 1997
A M. le vice-amiral Roy (Philippe, Jean-Marie).- Art. 7. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er mai 1997
Au grade de vice-amiral
M. le contre-amiral Viriot (Jean, Marie, Pierre, Emile).Au grade de contre-amiral
M. le capitaine de vaisseau Rouvillois (François, Marie, Bernard).D. - ARMEE DE L'AIR
- Art. 8. - Les rang et appellation du général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er mai 1997
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Paqueron (Gérard, Robert, René).- Art. 9. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er mai 1997
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de Bastier de Villars de Bez d'Arre (André, Gérard, Marie, Jules).Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Piécoup (Serge,
Guy, Robert).- Art. 10. - M. le général de corps aérien Brun (Jean-Jacques) est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Raingeard (Jean, Paul, Louis) est nommé commandant les écoles de l'armée de l'air. E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
- Art. 11. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er juillet 1997
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Giacomoni (Antoine, Louis, Robert, Julien).A compter du 1r août 1997
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Buffat (Jean-Jacques, Félix, Louis).
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Olier (Michel, Alexis, Marie).
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Waag (Jean-Auguste).- Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er août 1997
A M. le médecin chef des services de classe normale Casteil (Jean-Pierre,
Antonin, Camille).F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
- Art. 13. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er juillet 1997
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bizot (Michel, Henri,
Pierre).A compter du 1er août 1997
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Normand (Jean-Yves,
Albert).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Guével (Daniel, Yves,
Louis, Marie).- Art. 14. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement et maintenus dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er juin 1997
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Duhil (Yves, Joseph,
Emile).Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Di Nicola (Georges, Sylvain).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Nicolas (Raymond, Elie, Joseph, Marie). M. l'ingénieur en chef de l'armement Vaffier (Daniel, Georges, Marie,
Robert).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Néolet (Joseph, Marie, Emmanuel,
Louis).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Truchetet (Dominique, Augustin, Marie, Bénigne).- Art. 15. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 1997
M. l'ingénieur en chef de l'armement Nardone (Vincent, Claude).- Art. 16. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,Alain Juppé
Le ministre de la défense,
Charles Millon