RECONNAISSANCES

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 juin 1996, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupements de producteurs :

Société coopérative agricole OVICOOP Allier (Allier)

(no 3731295)

La coopérative dite Société coopérative agricole OVICOOP Allier, agréée sous le numéro 1750, dont le siège social est établi à Yzeure (Allier), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 31 octobre 1997 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la circonscription territoriale suivante :
Département de l'Allier ;
Département du Cher ;
Département de la Creuse ;
Département de l'Indre ;
Département de la Loire ;
Département de la Nièvre ;
Département du Puy-de-Dôme ;
Département de Saône-et-Loire.

Société coopérative agricole CORAPORC (Ain)

(no 1721296)

La coopérative dite Société coopérative agricole CORAPORC, agréée le 1er juillet 1996 sous le numéro N 2591, dont le siège social est établi à Bourg-en-Bresse (Ain), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 31 octobre 1997 pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante :
Département de l'Ain ;
Département de la Loire ;
Département du Rhône ;
Arrondissement de Mâcon (Saône-et-Loire) ;
Arrondissement de Lons-le-Saunier (Jura) ;
Arrondissement de Saint-Claude (Jura) ;
Arrondissement de Tournon (Ardèche) ;
Arrondissement de La Tour-du-Pin (Isère) ;
Arrondissement de Chambéry (Savoie) ;
Arrondissement d'Annecy (Haute-Savoie) ;
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie) ;
Arrondissement de Vichy (Allier) ;
Arrondissement d'Yssingeaux (Haute-Loire) ;
Arrondissement de Thiers (Puy-de-Dôme).

Société coopérative agricole Le Gouessant (Côtes-d'Armor)

(no 22731294)

La coopérative dite Société coopérative agricole Le Gouessant, agréée le 22 octobre 1992 sous le numéro N 2411, dont le siège social est établi à Lamballe (Côtes-d'Armor), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 31 octobre 1997 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la circonscription territoriale suivante :
Département des Côtes-d'Armor ;
Département du Finistère ;
Département de la Loire-Atlantique ;
Canton de Gourin (Morbihan) ;
Canton du Faouët (Morbihan) ;
Canton de Guémené-sur-Scorff (Morbihan) ;
Canton de Cléguérec (Morbihan) ;
Canton de Plouay (Morbihan) ;
Canton de Dinard (Ille-et-Vilaine) ;
Canton de Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine (Ille-et-Vilaine) ;
Canton de Saint-Méen-le-Grand (Ille-et-Vilaine) ;
Canton de Montfort (Ille-et-Vilaine) ;
Canton de Plélan-le-Grand (Ille-et-Vilaine).

Société coopérative agricole La Tourangelle (CAT)

(Indre-et-Loire) (no 37731178)

La coopérative dite Société coopérative agricole La Tourangelle (CAT),
agréée le 16 mai 1989, dont le siège social est établi à Tours (Indre-et-Loire), est reconnue en qualité de groupement de producteurs à compter du 30 juin 1994 et jusqu'au 30 juin 1997 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la totalité du département d'Indre-et-Loire.

SICA des Costières d'Estagel (Gard) (no 3030778)

La société d'intérêt collectif agricole dite SICA des Costières d'Estagel, agréée le 6 juin 1996 sous le numéro 96.05, dont le siège social est établi à Saint-Gilles (Gard), est reconnue en qualité de groupement de producteurs,
dans le secteur des fruits et légumes, pour les pêches, nectarines et brugnons, cerises, abricots, kiwis, kakis, pommes et raisins de table sur la circonscription territoriale suivante :
Canton de Beaucaire (Gard) ;
Canton de Marguerittes (Gard) ;
Canton de Saint-Gilles (Gard) ;
Canton de Vauvert (Gard) ;
Canton de La Vistrenque (Gard).

Union de coopératives agricoles de la région d'Aumelas

(UCOVIA) (Hérault) (no 3450286)

L'union de coopératives dite Union de coopératives agricoles de la région d'Aumelas (UCOVIA), agréée le 20 novembre 1978 sous le numéro N 1932, dont le siège social est établi à Plaissan (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1998 pour le vin.
L'effet de la reconnaissance est limité aux sept caves coopératives adhérentes de l'union :
Société coopérative agricole Les Cinq Clochers, à Puilacher :
Société coopérative agricole La Vendémianaise, à Vendémian :
Société coopérative agricole Les Trois Grappes, au Pouget :
Société coopérative agricole de Saint-Pargoire, à Saint-Pargoire :
Société coopérative agricole de vinification Les Vignerons de Gignac, à Gignac ;
Société coopérative agricole Les Soubergues, à Saint-Pons-de-Mauchiens ;
Société coopérative agricole de Saint-Bauzille-de-la-Sylve, à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Société coopérative de vinification La Languedocienne

et ses vignerons (Aude) (no 1150285)

La société coopérative de vinification La Languedocienne et ses vignerons, dont le siège social est établi à Ginestas (Aude), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1998 pour le vin.

MAINTIEN DE RECONNAISSANCE

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 juin 1996, les organismes ci-dessous sont maintenus en qualité de groupement de producteurs :

SICA fruits du Lubéron (Vaucluse) (no 8430771)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des fruits frais, pour les raisins de table, accordée par l'arrêté du 29 juin 1995 à la société d'intérêt collectif agricole dite SICA fruits du Lubéron,
dont le siège social est établi à La Tour-d'Aigues (Vaucluse), est maintenue au-delà du 30 juin 1996.

SICA Sèvres-Gâtine (Deux-Sèvres) (no 7930770)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des fruits frais, pour les pommes, accordée par l'arrêté du 13 avril 1995 à la société d'intérêt collectif agricole dite SICA Sèvres-Gâtine, dont le siège social est établi à Mazières-en-Gâtine (Deux-Sèvres), est maintenue au-delà du 30 juin 1996.

Coopérative agricole de distillerie et de déshydratation

de la région d'Eclaron (Haute-Marne) (no 5230768)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des légumes frais, pour les oignons, accordée par l'arrêté du 13 avril 1995 à la coopérative dite Coopérative agricole de distillerie et de déshydratation de la région d'Eclaron, dont le siège social est établi à Eclaron (Haute-Marne), est maintenue au-delà du 30 juin 1996.

Syndicat groupement Maine-Anjou-Touraine (Sarthe)

(no 7230769)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des fruits frais, pour les pommes et les poires, accordée par l'arrêté du 13 avril 1995 au syndicat dit Syndicat groupement Maine-Anjou-Touraine, dont le siège social est établi à Saint-Germain-d'Arcé (Sarthe), est maintenue au-delà du 30 juin 1996.

Association de producteurs fruitiers et légumiers

de l'étang de Chiurlino (APFL) (Haute-Corse) (no 2B30766)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, pour les pommes de terre, carottes, courgettes,
salades, melons, poireaux et tomates, accordée par l'arrêté du 13 avril 1995 à l'association dénommée Association de producteurs fruitiers et légumiers de l'étang de Chiurlino (APFL), dont le siège social est établi à Biguglia (Haute-Corse), est maintenue au-delà du 30 juin 1996.

Frontignan coopérative - Société coopérative agricole (Hérault)

(no 3450270)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 27 octobre 1994 à la coopérative Frontignan coopérative - Société coopérative agricole, dont le siège social est établi à Frontignan (Hérault), est maintenue au-delà du 30 juin 1996.

Association Les Causses de Minerve (Hérault) (no 3450240)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 28 janvier 1993 modifié à l'association dite Association Les Causses de Minerve, dont le siège social est établi à Olonzac (Hérault), est maintenue au-delà du 30 juin 1996.

Union Les Caves Molière (UCA) (Hérault) (no 3450271)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 27 octobre 1994 à l'Union de coopératives Les Caves Molière (UCA), dont le siège social est établi à Caux (Hérault),
est maintenue au-delà du 30 juin 1996.

MODIFICATION DE ZONE DE RECONNAISSANCE

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 juin 1996, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont modifiées :

Société coopérative agricole Creuse-Corrèze-Berry Elevage

(CCBE) (Creuse) (no 23761292)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des reproducteurs bovins, pour les bovins de race limousine, accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 à la coopérative dite Société coopérative agricole Creuse-Corrèze-Berry Elevage (CCBE), dont le siège social est établi à Guéret (Creuse), est étendue aux bovins de la race charolaise.

Société coopérative agricole ARCO (Ille-et-Vilaine)

(no 35711001)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des bovins, pour les bovins maigres, les bovins finis et les veaux de boucherie élevés autrement qu'au pis, accordée par l'arrêté du 4 juillet 1985 modifié à la coopérative dite Société coopérative agricole ARCO, dont le siège social est établi à Saint-Armel (Ille-et-Vilaine), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :
Canton de Domfront (Orne) ;
Canton de Juvigny-sous-Andaine (Orne) ;
Canton de Passais (Orne).

Coopérative agricole départementale de la Sarthe

(CADS) (Sarthe) (no 7273734)

La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteur, dans le secteur des ovins, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 18 janvier 1978 modifié à la société Coopérative agricole départementale de la Sarthe (CADS), dont le siège social est établi au Mans (Sarthe), est désormais la suivante :
Département de la Sarthe ;
Canton d'Authon-du-Perche (Eure-et-Loir) ;
Canton de Mézières-en-Brenne (Indre) ;
Canton de Tournon-Saint-Martin (Indre) ;
Canton de Châtillon-sur-Indre (Indre) ;
Canton d'Ecueillé (Indre) ;
Canton de Valençay (Indre) ;
Canton d'Herbault (Loir-et-Cher) ;
Canton de Montrichard (Loir-et-Cher) ;
Canton de Saint-Aignan (Loir-et-Cher) ;
Canton de Droué (Loir-et-Cher) ;
Canton de Mondoubleau (Loir-et-Cher) ;
Canton de Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher) ;
Canton de Morée (Loir-et-Cher) ;
Canton de Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher) ;
Canton de Vendôme (1er canton) (Loir-et-Cher) ;
Canton de Vendôme (2e canton) (Loir-et-Cher) ;
Canton d'Alençon (1er canton) (Orne) ;
Canton d'Alençon (2e canton) (Orne) ;
Canton d'Alençon (3e canton) (Orne) ;
Canton de Carrouges (Orne) ;
Canton de Courtomer (Orne) ;
Canton du Mêle-sur-Sarthe (Orne) ;
Canton de Sées (Orne) ;
Canton de Bazoches-sur-Hoëne (Orne) ;
Canton de Bellême (Orne) ;
Canton de Mortagne-au-Perche (Orne) ;
Canton de Nocé (Orne) ;
Canton de Pervenchères (Orne) ;
Canton du Theil (Orne) ;
Canton de Durtal (Maine-et-Loire) ;
Canton de Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire) ;
Canton de Baugé (Maine-et-Loire) ;
Canton de Longué-Jumelles (Maine-et-Loire) ;
Canton de Noyant (Maine-et-Loire) ;
Canton d'Allones (Maine-et-Loire) ;
Canton de Saumur-Sud (Maine-et-Loire) ;
Canton de Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire) ;
Canton de Bierne (Mayenne) ;
Canton de Grez-en-Bouère (Mayenne) ;
Canton d'Evron (Mayenne) ;
Canton de Meslay-du-Maine (Mayenne) ;
Canton de Sainte-Suzanne (Mayenne) ;
Canton de Bais (Mayenne) ;
Canton de Pré-en-Pail (Mayenne) ;
Canton de Villaines-la-Juhel (Mayenne).

Société coopérative agricole Conserve Gard (Gard) (no 3030160)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des fruits frais, accordée par l'arrêté du 6 juillet 1965 modifié à la société coopérative dite Société coopérative agricole Conserve Gard, dont le siège social est établi à Nîmes (Gard), est étendue sur le canton de Ginestas (Aude).
La liste des produits reconnus est désormais la suivante : poires, pêches,
nectarines et brugnons, cerises de table, raisins de table, mirabelles,
reines-claudes, destinés à la transformation, et prunes d'ente et pruneaux.

Coopérative des producteurs de noix Limousin-Périgord-Quercy

SICA des éleveurs foréziens (Loire) (no 42721267)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des porcins pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 10 novembre 1993 modifié à la Société d'intérêt collectif agricole SICA des éleveurs foréziens (SEF), dont le siège social est établi à Feurs (Loire), est désormais limitée au 31 janvier 1998.

SICA Bresse-Dombes (Ain) (no 01721285)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 15 avril 1995 à la Société d'intérêt collectif agricole SICA Bresse-Dombes, dont le siège social est établi à Vonnas (Ain), est désormais limitée au 31 janvier 1998.
Union des sociétés coopératives agricoles fruitières de Provence

(FRUICO Provence) (Vaucluse) (no 8430031)

L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, accordée par l'arrêté du 23 octobre 1967 modifié à l'union de coopérative dite Union des sociétés coopératives agricoles fruitières de Provence (FRUICO Provence), dont le siège social est établi à Cavaillon (Vaucluse), est désormais limitée aux coopératives suivantes :
Société coopérative agricole FRUIMACOOP ;
Société coopérative agricole Nyons-Fruits ;
Société coopérative agricole La Montagnette ;
Société coopérative agricole Provencia-Fruits ;
Société coopérative agricole VITIFRUITS ;
Société coopérative agricole Reflets de Cavaillon ;
Société coopérative agricole LUBEFRUITS.

Syndicat des producteurs de raisins de table

des coteaux du Lubéron (Vaucluse) (no 8434531)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des fruits frais, pour les raisins de table, accordée par l'arrêté du 10 décembre 1979 modifié au syndicat dit Syndicat des producteurs de raisins de table des coteaux du Lubéron, dont le siège social est établi à La Tour-d'Aigues (Vaucluse), est désormais limitée au 30 janvier 1997.

RETRAIT DE RECONNAISSANCE

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 juin 1996 et du 1er juillet 1996, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est retirée pour les organismes ci-dessous.

Coopérative d'élevage de porcs de la Loire

(CEPL) (Loire) (no 4272675)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 20 octobre 1976 modifié à la coopérative dite Coopérative d'élevage de porcs de la Loire (CEPL), dont le siège social est établi à Feurs (Loire), est retirée en raison de la fusion-absorption par la Société coopérative agricole CORAPORC, par ailleurs reconnue en qualité de groupement de producteurs.

Groupement des éleveurs de porcs de l'Ain et du Rhône

(GEP 01-69) (Ain) (no 0172864)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 6 mai 1981 modifié à la coopérative Groupement des éleveurs de porcs de l'Ain et du Rhône (GEP 01-69), dont le siège social est établi à Bourg-en-Bresse (Ain), est retirée en raison du transfert de la reconnaissance à la Société coopérative agricole CORAPORC.

Coopérative des producteurs de viande du Bourbonnais (CPVB)

(Allier) (no 0373369)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des ovins pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 15 juin 1971 modifié à la coopérative dite Coopérative des producteurs de viande du Bourbonnais (CPVB), dont le siège social est établi à Cosne-d'Allier (Allier), est retirée en raison de sa fusion-absorption par la société coopérative agricole OVICOOP-Allier, par ailleurs reconnue en qualité de groupement de producteurs.

Groupement départemental de producteurs d'ovins de l'Allier

(GDPO) (Allier) (no 0373572)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des ovins, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 22 octobre 1974 modifié à la coopérative Groupement départemental de producteurs d'ovins de l'Allier (GDPO), dont le siège social est établi à Yzeure (Allier), est retirée en raison de sa fusion-absorption par la société coopérative agricole OVICOOP Allier, par ailleurs reconnue en qualité de groupement de producteurs.

Société coopérative agricole des producteurs des vallées

de la Vienne et de la Loire (COPROVAL) (Vienne) (no 8632170)