Arrêté du 15 novembre 1996 portant nomination au comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 15 novembre 1996, M. Dalmas (Michel) est nommé membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne, en remplacement de M. Chapuis (Louis).
    Son mandat expirera le 29 novembre 1997.