Par décision du ministre du travail et des affaires sociales en date du 25 octobre 1996, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société anonyme Centre de télécobalthérapie Henri-Hartmann, 1 bis, rue des Dames-Augustines, à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), représentée par M. le docteur Jean-Louis Benbunan, pour le remplacement, dans les locaux du centre, à la même adresse, de l'accélérateur de particules Neptune 10,
autorisé le 30 septembre 1981, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 25 MeV en photons et en électrons.