Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 24 octobre 1996, Mme Capt (Danielle), fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le 19 juillet 1995, affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, est titularisée à compter du 19 juillet 1996 en qualité de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe.