Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrte :
Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrte :
- Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration) :
A l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil),
paragraphe III :
Au lieu de : < < M. Jacques Andreu, administrateur civil, sous-directeur de la fonction militaire, dans la limite de ses attributions > >, lire : < < M.
Jacques Thouvenin, administrateur civil, sous-directeur de la fonction militaire, dans la limite de ses attributions et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. le colonel Charles Berder > > ;
A l'article 10 (Direction de l'administration générale) :
a) Au paragraphe III :
Au lieu de : < < M. Roland Manal, administrateur civil, sous-directeur des affaires juridiques et administratives, dans la limite de ses attributions et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mme Liliane Block,
administrateur civil > >, lire : < < Mme Liliane Block, administrateur civil,
chargée de la sous-direction des affaires juridiques et administratives, dans la limite de ses attributions > > ;
b) Au paragraphe IV :
Au lieu de : < < M. Gilles Frostin, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la gestion financière et administrative, pour signer toutes pièces justificatives de dépenses et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense ; en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Christophe Fasille, attaché d'administration centrale, et, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, M. Jean-Bernard Sère, attaché d'administration centrale, chef du bureau du matériel > >, lire : < < M. Christophe Fasille, attaché d'administration centrale, chef du bureau de la gestion financière et administrative, pour signer toutes pièces justificatives de dépenses et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense ; en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mme Catherine Bruno-Salel, attaché de service administratif, et, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, M.
Jean-Bernard Sère, attaché d'administration centrale, chef du bureau du matériel > >.
II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 12 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau, colonne < < Titulaires de la délégation > > Au lieu de : < < M. Jacques Thouvenin, administrateur civil, sous-directeur des affaires administratives et financières > >, lire : < < M. Jacques Andreu, administrateur civil, sous-directeur des affaires administratives et financières > >.
III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :
a) A. - Armée de terre (IV. - Direction du matériel de l'armée de terre),
tableau, colonne < < Suppléants > > Au lieu de < < M. le général Jean Gauthier > >, lire < < M. le général Jean Gautier > > ;
b) B. - Marine (I. - Direction du personnel militaire de la marine),
tableau, colonne < < Titulaires de la délégation > > Au lieu de < < M. le vice-amiral Maurice Girard, directeur > >, lire < < M. le vice-amiral d'escadre Maurice Girard, directeur > >. - Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 26 novembre 1996.
Charles Millon