Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 26 août 1996 :
Sont nommés membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :
- au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif : M. Evrard (Gilles), de la Caisse nationale de l'assurance maladie et des travailleurs salariés, en remplacement de M. Marié (Jean-Luc) ;
- au titre des activités industrielles : M. Benech (Michel), de Charbonnages de France, en remplacement de M. Liabeuf (Jean-Jacques).
M. Amartin (Jean-Pierre), de Charbonnages de France, est nommé membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives, en remplacement de M. Larreur (Jean-Pierre).
Le mandat des personnes désignées ci-dessus se termine en même temps que celui des personnes nommées par l'arrêté du 2 novembre 1993.