Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er octobre 1996 et pour compter du 1er octobre 1996, le tableau relatif aux organismes dotés d'une régie d'avances, figurant dans l'arrêté du 5 juillet 1996 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre, est modifié comme suit :
Dans les première et deuxième colonnes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0245 du 19/10/96 Page 15347 a 15348
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