Arrêté du 5 novembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 5 novembre 1996, sont nommés en qualité de membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :

    En tant que représentant des travailleurs indépendants

    Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales :
    Titulaire : M. Aynaud (Olivier), en remplacement de Mme Auge-Caumon (Marie-Josée).
    Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale :
    Suppléant : M. Joly (Denis), en remplacement de M. Courbière (Jean-Rémy).