Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre du travail et des affaires sociales en date du 23 juillet 1996, les professeurs des universités - praticiens hospitaliers (disciplines médicales) dont les noms suivent, affectés auprès des universités ci-dessous désignées, sont admis, sur leur demande, à faire valoir leurs droits à pension de retraite à compter du 1er septembre 1997.

Aix-Marseille-II

M. Bernard (Pierre).

Grenoble-I

Mme Daviet (Jacqueline), épouse Eterradossi.
M. Perret (Jean, Edmond).

Montpellier-I

M. Dauverchain (Jean-Claude).

Paris-VI - Broussais - Hôtel-Dieu

M. Engler (Robert).

Paris-VI - La Pitié - La Salpêtrière

M. Nouet (Jean-Claude).

Rouen

M. Letac (Brice).

Strasbourg-I

M. Ruch (Jean-Victor).