Arrêté du 16 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version INITIALE

NOR : DEFT9601702A

  • Par arrêté du ministre de la défense en date du 16 juillet 1996 et à compter du 1er août 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
    Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, remplacer : < < le capitaine Begin (Roger) à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre de Châtres (Aube) > > par : < < le lieutenant Vreux (Gaétan) à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre de Châtres (Aube) > >.