Arrêté du 21 juin 1996 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

    Pour représenter les communes

    Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
    Titulaire : M. Muller (Jean-Paul), en remplacement de Mme Trautmann (Catherine).
    Suppléant : M. Pfrimmer (Robert), en remplacement de M. Muller (Jean-Paul).
  • Pour représenter les usagers

    Associations agréées de pêche et de pisciculture


    Suppléant : M. Pfleger (Jean-Jacques), en remplacement de M. Boltz (Georges).