Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 20 juin 1996, sont nommés membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation :

Groupe d'experts Prothèses articulaires

M. Marotte (J.-H.) (centre chirurgical de la Porte-de-Pantin) ;
M. Dambreville (A.) (clinique Saint-Michel-et-Sainte-Anne, Quimper) ;
M. Fessy (H.) (université Claude-Bernard, Lyon) ;
M. Van de Velde (D.) (clinique du Parc, Saint-Saulve).

Groupe d'experts Prothèses mammaires internes

Mme Koeger (A.-C.) (hôpital La Pitié - La Salpêtrière, Paris).
La démission de M. le docteur Suzanne (F.) est acceptée à compter du 17 février 1996.