Arrté du 3 juillet 1996 modifiant la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1995

Version INITIALE

NOR : MJSK9670106A

  • Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 3 juillet 1996, les dispositions de l'arrêté du 27 juillet 1995 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1995 sont modifiées conformément à l'annexe du présent arrêté.
    Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau à compter du 15 juillet 1995 et pour une durée d'un an, dans la catégorie Senior au lieu de la catégorie Elite.


  • Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.