Arrêté du 14 juin 1996 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : MENB9601814A

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :

  • Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche :


  • Directeur adjoint du cabinet


    M. Jean-Claude Hardouin, professeur des universités.


  • Conseiller pour les affaires parlementaires


    M. Philippe Peyrat, attaché d'administration centrale, précédemment attaché parlementaire.


  • Conseiller


    M. François Perret, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie.


  • Chef adjoint de cabinet


    M. Jean-Yves Moreau.


  • Chargés de missions


    M. Jean-Pierre Alix, ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique.
    M. Thierry Eder, secrétaire administratif.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 juin 1996.

François Bayrou

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