Arrêté du 9 mai 1996 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9650175A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 mai 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

    Pour représenter les usagers

    Agriculture


    Titulaire : M. Defloraine (Michel), en remplacement de M. Sesmat (Louis).


  • Associations de protection de la nature


    Suppléant : M. Durousseau (Michel), en remplacement de M. Barbier (Patrick).
  • Pour représenter les milieux socio-professionnels


    Suppléant : M. Barbier (Patrick), en remplacement de M. Strebler (Jean-Claude).