Arrêté du 30 mai 1996 portant nomination à la commission chargée de donner un avis pour l'octroi de l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Version INITIALE

NOR : MCCK9600298A

  • Par arrêté du ministre de la culture en date du 30 mai 1996 :
    Sont nommés pour un an membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est :
    Président :
    M. Ferro (Marc).
    Membres titulaires :
    Mme Hennebert (Marion) ;
    Mme Jacob (Irène) ;
    Mme Mochiri (Hélène) ;
    M. Deleau ((Pierre-Henri) ;
    M. Farges (Joël) ;
    M. Ruscart (Marc).
    Membres suppléants :
    Mme Legargeant (Romaine) ;
    Mme Masson (Laetitia) ;
    Mme Sales (Juliette) ;
    M. Varret (Jean-Jacques).
    Est nommé pour un an expert auprès de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1990 précité : M. Chapron (Joël).
    L'article 2 de l'arrêté du 7 mai 1990 précité est abrogé.