Art. 1er. - L'article 18 de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé est modifié comme suit :
Après < < Médecine, chirurgie et odontologie > >, le 1 est remplacé par :
< < 1. Conduite à tenir devant un cas d'urgence et/ou conduite pratique face à un ou plusieurs problèmes diagnostiques. Pour la génétique médicale :
conduite pratique à tenir devant ou face à un ou plusieurs problèmes diagnostiques (durée : une heure, cotée de 0 à 30). > >

Art. 2. - L'annexe I de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé est modifiée comme suit :
Dans la discipline Médecine, après la spécialité intitulée < < Gastro-entérologie et hépatologie > > est ajoutée la spécialité < < Génétique médicale > >.

Art. 3. - Après le cinquième alinéa de l'article 20 de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé est ajouté l'alinéa suivant :
< < Pour la génétique médicale, le jury est composé de huit membres et comprend un membre de chaque composante de l'urne des praticiens hospitaliers. > >

Art. 4. - L'annexe II de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé est modifiée comme suit :
Au III : < < Constitution des jurys des spécialités différenciées > > sont ajoutés les alinéas suivants :
< < Pour la génétique médicale :
< < a) L'urne des personnels enseignants et hospitaliers est constituée par l'ensemble des personnels enseignants et hospitaliers de cette spécialité ;
< < b) L'urne des praticiens hospitaliers est constituée, à part égale :
< < - de praticiens hospitaliers de la discipline Biologie exerçant dans les spécialités Génétique et Biologie cellulaire, histologie, biologie du développement et de la reproduction ;
< < - de praticiens hospitaliers de la discipline Médecine exerçant dans les spécialités Pédiatrie et Médecine de la reproduction et gynécologie médicale. < < Le jury est composé de :
< < - quatre membres tirés au sort à partir de l'urne des personnels enseignants et hospitaliers de la spécialité ;
< < - quatre membres tirés au sort à partir de l'urne des praticiens hospitaliers, dont :
< < - un praticien hospitalier exerçant dans la spécialité Biologie cellulaire, histologie, biologie du développement et de la reproduction (discipline Biologie) ;
< < - un praticien exerçant dans la spécialité Génétique (discipline Biologie) ;
< < - un praticien hospitalier exerçant dans la spécialité Médecine de la reproduction et gynécologie médicale (discipline Médecine) ;
< < - un praticien hospitalier exerçant dans la spécialité Pédiatrie (discipline Médecine). > >

Art. 5. - Le directeur des hôpitaux au ministère du travail et des affaires sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.