ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 3 avril 1996 portant promotion et nomination

Version INITIALE

NOR : PREX9610756D

  • Ministère des relations avec le Parlement


    Par décret du Président de la République en date du 3 avril 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre des relations avec le Parlement et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite,
    vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 13 mars 1996 portant que les présentes promotion et nominations sont faites en conformité des lois,
    décrets et règlements en vigueur, sont promu ou nommés dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :


  • Au grade d'officier


    M. Bellifa (Lakhdar), président d'associations d'anciens combattants et de rapatriés. Chevalier du 7 juin 1989.


  • Au grade de chevalier


    M. Birquy (Marcel), président départemental d'une fédération nationale d'anciens combattants ; 41 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires.
    M. Djaadoud (Mansour), vice-président d'une union départementale d'anciens combattants ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires.
    M. Lopez (Maurice), porte-drapeau d'une union nationale de combattants d'Afrique du Nord ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires.
    M. Taieb (Adda), trésorier général d'une association de rapatriés ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires.