Décrets du 12 avril 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9600896D

  • Par décret du Président de la République en date du 12 avril 1996, sont nommées en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à compter du 1er septembre 1995, pour une durée de trois ans, les personnes dont les noms suivent :
    M. Hugonnet (Christian), de nationalité française, Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;
    M. Seite (Jean-Marie), de nationalité française, Conservatoire national des arts et métiers.
    Les intéressés pourront, sur leur demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenus en fonctions dans les conditions prévues par l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.