Arrêtés du 9 janvier 1996 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9601037A

  • Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 janvier 1996, les professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous sont admis,
    sur leur demande, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite aux dates indiquées ci-après :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0096 du 23/04/96 Page 6181
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