Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 18 juin 1996 :
Le Conseil supérieur des Français de l'étranger est convoqué en assemblée plénière à Paris, du 2 au 7 septembre 1996 ;
Le bureau permanent se réunira en tant que de besoin le 7 septembre 1996 dans l'après-midi ;
Les quatre commissions permanentes, la commission temporaire des anciens combattants et la commission temporaire des Français à l'étranger du conseil se réuniront les 3 et 4 septembre 1996 et, en tant que de besoin, le 2 septembre 1996 dans l'après-midi.