Arrêté du 24 février 1998 portant nomination au Conseil national de la consommation

Version INITIALE

NOR : ECOC9800015A

  • Par arrêté de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat en date du 24 février 1998 :

    Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1998 :

    En qualité de titulaire

    M. Avril (Eric).

    M. Foundoulis (Daniel).

    Mme Guideau (Hélène).

    M. Huard (Christian).

    M. Huguet (Yves).

    M. Peinoit (Jean-Pierre).

  • En qualité de suppléant

    Mme Hutin (Jacqueline).

    M. Vigneron (Dominique).

    Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des professionnels, pour l'année 1998 :

  • En qualité de titulaire

    M. Frybourg (Pierre).

    M. Grangé Cabane (Alain).

    M. Guichard (Patrick).

    M. Légeron (René).

    M. Léonard (Jean-Pierre).

    M. Louis (Gilbert).

  • En qualité de suppléant

    M. Gainon (Olivier).

    M. Rivé (Claude).