Arrêté du 31 mars 1998 portant affectation (direction générale des impôts)

Version INITIALE

NOR : ECOL9800010A

  • Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 31 mars 1998 :

    M. Bertaux (Alain), chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes ;

    M. Magne-Lie (Yves), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Savoie, est affecté, en la même qualité, à la direction des services généraux et de l'informatique ;

    Mme Bardy (Chantal), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Doubs, est affectée, en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Charente-Maritime ;

    M. Simoens (Jean-Pierre), chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Calvados, est affecté, en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes.

    Par le même arrêté, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

    M. Bories (Michel), direction des services fiscaux du Loiret ;

    M. Bruniquel (Christian), direction régionale Pays-de-la-Loire ;

    M. Carrieu (Jean-Claude), direction des services fiscaux de la Moselle ;

    M. Delahay (Dominique), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

    M. Dumont (Jean-Marie), direction nationale d'interventions domaniales ;

    M. Genin (Jacky), direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle ;

    Mme Heit (Mireille), direction des services fiscaux de Paris-Sud ;

    M. Lacaze (Yves), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

    M. Laurent (Pierre), direction des services fiscaux du Val-d'Oise ;

    M. Lécole (Gilbert), direction des services fiscaux du Var ;

    M. Neblai (Frantz), direction des services fiscaux de la Haute-Garonne ;

    M. Ponzevera (François), direction des services fiscaux de Marseille ;

    M. Prieuret (Pierre), direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis ;

    M. Ratel (Christian), direction des services fiscaux du Calvados ;

    M. Roche (Jean-François), services centraux ;

    M. Tournaire (Alain), direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique ;

    M. Vassoille (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Ain.