Arrêté du 15 avril 1998 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9801424A

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,

Arrête :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

    I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), paragraphe II, au A. - Gendarmerie, tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :

    a) Au lieu de : « M. le général Yves Capdepont », lire : « M. le général Gérard Marcille » ;

    b) Au lieu de : « M. le général Jean-Claude Gillot », lire : « M. le général Maurice Lallement ».

    II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 12, paragraphe II, tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :

    Au lieu de : « M. le général Jean-Pierre Kelche », lire : « M. le général Jean-Pierre Job ».

    III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) :

    1o Au C. - Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, au paragraphe I, tableau :

    a) Colonne « Titulaires de la délégation » :

    Au lieu de : « M. l'ingénieur général Philippe Connille », lire : « M. l'ingénieur général Bernard Joubert » ;

    b) Colonne « Suppléants » :

    Au lieu de : « M. l'ingénieur général Philippe Connille », lire : « M. l'ingénieur général Bernard Joubert ».

    2o Au E. - Direction des relations internationales, au paragraphe I, tableau, colonne « Titulaires de la délégation » :

    Au lieu de : « M. Jean-Paul Crédeville, administrateur civil, sous-directeur du contrôle », lire : « M. Claude Nicolas, administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction du contrôle par intérim ».

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 avril 1998.

Alain Richard