Arrêté du 29 septembre 1995 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 29 septembre 1995, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995:
    M. Gallay (Guy), à compter du 1er juillet 1995;
    M. Couillard (Jean), à compter du 1er juillet 1995;
    M. Fernandez (René), à compter du 4 juillet 1995;
    M. Perrot (Jean-Pierre), à compter du 17 juillet 1995;
    M. Alzingre (Michel), à compter du 1er août 1995;
    M. Robert (Claude), à compter du 14 août 1995;
    M. Deblaize (Michel), à compter du 18 août 1995.