Arrêté du 31 octobre 1997 portant nomination au conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

Version initiale
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 88-478 du 29 avril 1988 portant création et organisation du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, modifié par le décret no 94-895 du 13 octobre 1994, et notamment son article 13,
Arrête :

  • Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, pour une durée de quatre ans :

  • Au titre du ministère chargé de l'agriculture et de la pêche


    En alternance, le sous-directeur de l'hygiène alimentaire et le sous-directeur de la santé et de la protection animales à la direction générale de l'alimentation ou leur représentant.
    Le sous-directeur de la recherche, de l'innovation et de la réglementation à la direction générale de l'alimentation ou son représentant.
    Le sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de l'enseignement et de la recherche ou son représentant.
  • En qualité de personnalités qualifiées


    Désignées par le ministre chargé de l'agriculture :
    M. Innocent (Jean-Pierre) ;
    Mme Moquay-Tkaczuk (Viviane) ;
    M. Schelcher (François) ;
    M. Valin (Christian).
    Proposées par le ministre chargé de la recherche :
    M. Mahouy (Guy) ;
    Mme Martel (Paule).
    Proposées par le ministre chargé de la santé :
    M. Boisset (Michel) ;
    M. Desenclos (Jean-Claude).
    Proposées par le ministre chargé de la consommation :
    M. Bar (Michel) ;
    M. Pierre (Olivier).
    Proposée par le ministre chargé de l'environnement :
    M. Pujol (Jean-Luc).

  • En qualité de membres du personnel élus

    Au titre des chercheurs, scientifiques ou ingénieurs


    Titulaire : Mme Perin (Myriam).
    Suppléant : M. Toquin (Didier).
    Titulaire : Mme Le Pottier (Marie-Frédérique).
    Suppléant : Mme Danton (Michèle).
    Titulaire : Mme Crucière (Catherine).
    Suppléant : M. Soulé (Claude).
    Titulaire : Mme Kobisch (Marylène).
    Suppléant : Mme Thorel (Marie-Françoise).

  • Au titre des autres catégories de personnel


    Titulaire : M. Boilletot (Eric).
    Suppléant : Mme Lecomte (Anne-Marie).
    Titulaire : Mme Guérin (Evelyne).
    Suppléant : M. Tual (Jean-Yves).

  • Art. 2. - Le directeur général du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 octobre 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

M. Guillou

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