Arrêté du 20 septembre 1995 portant nomination à la Commission des substances explosives

Version INITIALE

Le ministre de l'industrie,
Vu le décret no 72-828 du 1er septembre 1972 modifié portant réorganisation de la Commission des substances explosives,
Arrête:

  • Art. 1er. - Sont nommés membres de la Commission des substances explosives pour une durée d'une année à compter de la date de publication du présent arrêté:
    a) Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs:
    M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Boisson (Jean);
    M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Fioc (Henri);
    M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Gillon(Francis);
    M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Quinchon (Jean), expert judiciaire;
    M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Amiable (René);
    M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier (Jean-Pierre), délégation générale de l'armement;
    Le directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques ou son représentant;
    Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant;
    M. Harle (Denis);
    M. Lorain (Henri), président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires;
    M. Zante (Hubert) (syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires).
    b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits:
    M. Chereau (Pierre) (Société nationale des poudres et explosifs);
    M. Duprilot (Jean-Marc) (société Nitrochimie);
    M. Guibert (Michel) (société Davey-Bickford);
    M. Roine (René) (société des Explosifs Titanite);
    M. Rosso (Bernard) (société Nobel explosifs France);
    M. Lucotte (Jean-Paul) (société Ruggieri);
    M. Van Schendel (Daniel) (société Lacroix);
    M. Gruaz (Jean-Laurent) (société Pyragric).
    c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits:
    M. Driancourt (Didier) (Charbonnages de France-Houillères de bassin du Centre et du Midi);
    M. Tomasi (Gabriel) (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif);
    M. Touchard (Guy) (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction);
    M. Sifre (Yvan) (Groupe français de l'énergie explosive).


  • Art. 2. - M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Boisson est nommé président de la Commission des substances explosives pour une durée d'une année à compter de la date de publication du présent arrêté.
    M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier est nommé secrétaire de la Commission des substances explosives pour une durée d'une année à compter de la date de publication du présent arrêté.


  • Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 septembre 1995.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'action régionale

et de la petite et moyenne industrie,

I. CHIAVERINI