Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 29 mai 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrête:
Vu l'arrêté du 29 mai 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrête:
- Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration):
1o A l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe II, au lieu de: < < M. le contrôleur général des armées Bernard Sandras > >, lire: < < M. Pierre Cammarata, administrateur civil > >;
2o A l'article 10 (Direction de l'administration générale), paragraphe VI,
les dispositions du deuxième alinéa sont remplacées par les dispositions suivantes:
< < M. Jacques Sarpentier, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cohadon, pour l'ensemble des attributions de la sous-direction > >.
II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 11, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
1o Au lieu de < < M. le général Jean Rannou > >, lire < < M. le général Philippe Mercier > >;
2o Au lieu de < < M. le général Raymond Germanos > >, lire < < M. le général François Régnault > >.
III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement):
1o A l'article 15 (Direction des relations internationales), paragraphe I,
tableau, colonne Suppléants, dans le premier alinéa, au lieu de: < < M.
l'ingénieur général Bernard Lieutaud, adjoint au délégué, directeur des relations internationales > >, lire: < < M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud, délégué adjoint au délégué, directeur des relations internationales > >;
2o A l'article 17 (Direction de la qualité), paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < < M. l'ingénieur en chef Jean-Pierre Laplane > >, lire: < < M. l'ingénieur général Jean-Pierre Laplane > >;
3o A l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des missiles et de l'espace), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: < < M. l'ingénieur général Didier Bienvenu > >, lire: < < M. l'ingénieur général Jacques Bongrand > >.
IV - Au titre V (Etats-majors d'armée):
1o A l'article 19, paragraphe I, tableau:
a) Colonne Titulaires de la délégation:
Au A (Etat-major de l'armée de terre):
Au lieu de < < M. le général Jean-Michel de Winderspach-Thor > >, lire < < M. le général Jean-Claude Lafourcade > >;
Au lieu de < < M. le général Jacques Hourtoulle > >, lire < < M. le général Jean Nouaux > >;
Au C (Etat-major de l'armée de l'air), au lieu de: < < M. le général François Régnault > >, lire: < < M. le général Michel Brugnon > >;
b) Colonne Suppléants, au B (Etat-major de la marine), au lieu de: < < M. le contre-amiral Pierre Abadie > >, lire: < < M. le capitaine de vaisseau Jean-Paul Quéré > >;
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I:
a) Au A (Armée de terre):
Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < < M. le commissaire lieutenant-colonel Jérôme Belmont > >, lire: < < M. le commissaire colonel Alain Bourrier > >;
Au III (Direction du génie), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: < < M. le colonel Gérard Coulon > >, lire: < < M. le général Gérard Coulon > >;
Au V (Direction des transmissions), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: < < M. le général Jean, Noël Nouaux > >, lire: < < M. le général Jean-Claude Batteux > >;
Au VIII (Service historique de l'armée de terre), tableau:
Colonne Titulaire de la délégation:
Au lieu de < < M. le colonel Jean-Louis Mourrut > >, lire < < M. le général Jean-Louis Mourrut > >;
Colonne Suppléant, ajouter: < < M. le colonel Michel Dichard, adjoint au chef du service > >;
b) Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine),
tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, dans les deux alinéas, au lieu de < < M. Pierre Cammarata > >, lire < < M. Hervé Lemaire > >; c) Au C (Armée de l'air):
Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), tableau,
colonne Suppléants, dans les deux alinéas, au lieu de: < < M. le colonel Jean Raingeard > >, lire: < < M. le général Jean Raingeard > >;
Au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau, colonne Suppléants, au lieu de < < M. le colonel Paul Roustant > >, lire < < M. le colonel Jacques Leclère > > (à compter du 4 septembre 1995). - Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 août 1995.
CHARLES MILLON