Arrêté du 2 décembre 1997 portant nomination à la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 décembre 1997, sont nommés, pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté, en qualité de membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines :

    Président

    Titulaire : M. Dulong (Thierry), conseiller d'Etat.

    Suppléant : Mme Colmou (Anne-Marie), maître des requêtes au Conseil d'Etat.

  • Représentants de la direction de la sécurité sociale

    Titulaires :

    M. Briet (Raoul), directeur de la sécurité sociale ou son représentant.

    Mme Castets (Monique), attaché principal d'administration centrale, chef du bureau 5 D à la direction de la sécurité sociale.

    Suppléants :

    Mme Leclerc (Françoise), attaché principal d'administration centrale, chef du bureau 3 B à la direction de la sécurité sociale.

    Mme Tanguy (Murielle), attaché d'administration centrale au bureau 3 B à la direction de la sécurité sociale.

  • Représentants de l'inspection générale des affaires sociales

    Titulaires :

    M. Linsolas (Roger), inspecteur des affaires sociales.

    M. Clary (Guy), inspecteur des affaires sociales.

    Suppléants :

    M. Michel (Maurice), inspecteur des affaires sociales.

    M. Villain (Daniel), inspecteur des affaires sociales.

  • Représentants des directions régionales

    des affaires sanitaires et sociales

    Titulaires :

    M. Tisserand (Pierre), directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais.

    Mme Mienville (Pierrette), directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon.

    Suppléants :

    M. Bonnet (Jean-Louis), directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine ;

    M. Chappellet (Jean), directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne.

  • Représentants du Centre national

    d'études supérieures de sécurité sociale

    Titulaire : M. D'Haene (Yannick), directeur.

    Suppléant : M. Serrano (Charles), directeur du perfectionnement.

  • Représentants de la Caisse autonome nationale

    de la sécurité sociale dans les mines

    Titulaires :

    M. Legrand (Patrice), directeur.

    M. Jaffres (Jean-Claude), agent comptable.

    M. Daniel (Jean-Marc), directeur adjoint.

    Suppléants :

    Mme Meysson (Caroline), chef de service.

    Mme Ros (Marie-An), chef de service.

    Mme Orlac'h (Marie-Dominique), attachée d'administration.

  • Représentants élus des cadres supérieurs des sociétés

    de secours minières et de leurs unions régionales

    Titulaires :

    M. Cuvilliez (Jacky), agent comptable de la société de secours minière du Nord.

    M. Taiclet (Richard), directeur de la société de secours minière de Bourgogne.

    Suppléants :

    M. Werner (Marcel), sous-directeur à l'union régionale des sociétés de secours minières de l'Est.

    M. Ton (Raymond), directeur de l'union régionale des sociétés de secours minières de l'Est.

  • Représentants des anciens élèves et élèves du Centre national

    d'études supérieures de sécurité sociale

    Titulaire : M. Bernable (Alain), directeur de la société de secours minière du Gard.

  • Représentants du ministre chargé du budget

    Titulaire : Mme Boutin (Jacqueline), administrateur civil, chef du bureau D 4 à la direction de la comptabilité publique.

    Suppléant : M. Penhoat (Anthony), attaché d'administration centrale à la direction de la comptabilité publique.

    Le secrétariat de la commission est assuré par M. Allard (Maurice), fonctionnaire à la direction de la sécurité sociale.