Arrêté du 4 août 1995 portant nomination au comité de liaison des comités de bassin d'emploi

Version INITIALE

NOR : TEFT9500850A

  • Par arrêté du ministre du travail, du dialogue social et de la participation en date du 4 août 1995:
    Sont nommés en qualité de membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après:
    M. Bachy (Jean-Paul), C.B.E. de Sedan (Ardennes);
    M. Chevalier (Bernard), C.B.E. d'Apt (Vaucluse);
    M. Delebecque (Bernard), C.B.E. de Roubaix-Tourcoing (Nord);
    M. Dell'Agnola (Richard), C.B.E. du Sud-Val-de-Marne (Val-de-Marne);
    Mme Fontanas (Pierrette), C.B.E. de Seignanx (Landes);
    M. Gouzerth (André), C.B.E. d'Auray (Morbihan);
    M. Lassachagne (Jean), C.B.E. de Vierzon (Cher);
    M. Limouzy (Jacques), C.B.E. de Castres-Sud-Tarn (Tarn);
    M. Mace (Michel), C.B.E. de Rennes (Ille-et-Vilaine);
    M. Marechal (Claude), C.B.E. d'Epernay (Marne);
    M. Paineau (Bernard), C.B.E. de Thouars (Deux-Sèvres);
    M. Strasser (Pierre), C.B.E. de Haguenau-Bischwiller (Bas-Rhin).
    Sont nommés en qualité de membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés:
    M. Caille (Bernard), C.B.E. de Laon (Aisne);
    M. Mory (Janick), C.B.E. de Vendôme (Loir-et-Cher);
    M. Romefort (Alain de), C.B.E. de Saint-Fons (Rhône);
    M. Talhouet (Roland de), C.B.E. du Val-d'Oise (Val-d'Oise).
    L'arrêté du 8 janvier 1993 portant nomination au comité de liaison des comités de bassin d'emploi est abrogé.