- Par arrêté du ministre du travail, du dialogue social et de la participation en date du 4 août 1995:
Sont nommés en qualité de membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après:
M. Bachy (Jean-Paul), C.B.E. de Sedan (Ardennes);
M. Chevalier (Bernard), C.B.E. d'Apt (Vaucluse);
M. Delebecque (Bernard), C.B.E. de Roubaix-Tourcoing (Nord);
M. Dell'Agnola (Richard), C.B.E. du Sud-Val-de-Marne (Val-de-Marne);
Mme Fontanas (Pierrette), C.B.E. de Seignanx (Landes);
M. Gouzerth (André), C.B.E. d'Auray (Morbihan);
M. Lassachagne (Jean), C.B.E. de Vierzon (Cher);
M. Limouzy (Jacques), C.B.E. de Castres-Sud-Tarn (Tarn);
M. Mace (Michel), C.B.E. de Rennes (Ille-et-Vilaine);
M. Marechal (Claude), C.B.E. d'Epernay (Marne);
M. Paineau (Bernard), C.B.E. de Thouars (Deux-Sèvres);
M. Strasser (Pierre), C.B.E. de Haguenau-Bischwiller (Bas-Rhin).
Sont nommés en qualité de membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés:
M. Caille (Bernard), C.B.E. de Laon (Aisne);
M. Mory (Janick), C.B.E. de Vendôme (Loir-et-Cher);
M. Romefort (Alain de), C.B.E. de Saint-Fons (Rhône);
M. Talhouet (Roland de), C.B.E. du Val-d'Oise (Val-d'Oise).
L'arrêté du 8 janvier 1993 portant nomination au comité de liaison des comités de bassin d'emploi est abrogé.
Arrêté du 4 août 1995 portant nomination au comité de liaison des comités de bassin d'emploi
NOR : TEFT9500850A