Arrêté du 21 avril 1995 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Version INITIALE

NOR : ENVN9540136A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 avril 1995, l'arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié, à compter du 21 avril 1995, de la façon suivante:
    Suppléant du représentant du ministre de la défense: M. Fuchs (Alain), en remplacement de M. Remondeau (Robert);
    Représentant du ministre chargé du domaine: M. Mallieu-Lassus (Michel), en remplacement de M. Robert (Jean-Louis);
    Suppléant du représentant du ministre du budget: Mme Mercadal-Delasalles (Françoise), en remplacement de M. Rivard (Stéphan).