Art. 1er. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 19 octobre 1995

M. le colonel Pegliasco (Alain, Christian).

Art. 2. - M. le général de brigade Gervais (Claude, Louis, Joseph) est chargé des fonctions de chef du Service des plans et moyens de la gendarmerie nationale à compter du 1er juillet 1995.
M. le général de brigade Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel) est chargé des fonctions de chef du Service des ressources humaines de la gendarmerie nationale à compter du 1er juillet 1995.
M. le général de brigade Rivière (Marie-Jean) est chargé des fonctions de chef du Service des opérations et de l'emploi de la gendarmerie nationale à compter du 1er juillet 1995.
M. le général de brigade Huron (Philippe, Jacques) est chargé des fonctions de sous-directeur de la logistique de la gendarmerie nationale à compter du 1er juillet 1995.

Art. 3. - Le général de brigade Delhome (René, Marcel, Gabriel) est promu au grade de général de division dans le cadre des officiers généraux de l'armée de terre pour prendre rang du 15 septembre 1995, date à laquelle il est admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section.

Art. 4. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er septembre 1995

M. le général de brigade Roques (Gérard, Antoine, Edmond).

A compter du 1er octobre 1995

M. le général de corps d'armée de Reviers de Mauny (Xavier, Marie, Joseph,
Gaston).
M. le général de brigade Clerc (François, Joseph, Marie).
M. le général de brigade Belloir (Paul, Joseph, Marie).

Art. 5. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er août 1995

A M. le général de division Heinrich (Jean, Georges, Auguste), maintenu dans ses fonctions.
A M. le général de division Genest (Claude, Jean, Maclou), nommé gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 23 août 1995.
A M. le général de division Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie), nommé commandant le 3e corps d'armée à compter du 12 août 1995.

Art. 6. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

M. le général de brigade Quadri (Maurice, Marc), nommé commandant supérieur des forces armées en Nouvelle-Calédonie à compter du 7 septembre 1995.
M. le général de brigade Roux (Jean-Philippe, Georges), nommé commandant la 2e division blindée à compter du 1er septembre 1995.

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er août 1995

M. le colonel des troupes de marine Landrin (René, Prudent, Charles), nommé adjoint au général commandant la 11e division parachutiste à compter du 1er septembre 1995.
M. le colonel du train Robatche-Claive (Marie, Joseph, Ludovic), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

M. le colonel de l'artillerie Guiochon (Jean-Pierre, Philippe), nommé adjoint au sous-chef Etudes-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre à la même date.

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

M. le colonel du génie de Wilde (Jean-Claude, Gabriel, Jules), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Repplinger (Allain, André), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Renucci (Jean-Marc, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Le Mière (Louis, Marie,
Régis, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Bentegeat (Henri, Roger, Hervé,
Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Ladevèze (Georges, Louis), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

M. le commissaire colonel Carré (Bernard), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire colonel Fèvre (Gilbert, Louis, Charles), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire colonel Mistler (Michel, Louis, Nicolas), maintenu dans ses fonctions.

Art. 7. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 4 octobre 1995

M. le colonel du train de Thoury (Gilles, Marie, Maurice).

Art. 8. - M. le général de division Pormenté (Georges, William, Jean,
Roger) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France à compter du 1er octobre 1995.
M. le général de division Urwald (Paul, Claude, Robert) est nommé inspecteur des troupes de marine à compter du 16 septembre 1995.
M. le général de division Le Pichon (Tanneguy, Marie, Roland) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de division Mignot (Pierre, Fulbert, Louis) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de brigade Le Chatelier (Yves, Pierre, François) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de brigade Théodoly-Lannes (Michel, Marie, Joseph) est nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 11 septembre 1995.
M. le général de brigade Delanghe (Christian, Roger) est nommé chef d'état-major du général commandant le 3e corps d'armée à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de brigade Batteux (Jean-Claude, Charles, Antoine) est nommé directeur adjoint à la direction centrale des télécommunications et de l'informatique à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de brigade Soubirou (André) est mis à la disposition du général chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er juillet 1995. M. le général de brigade Lombard (Henry, Alain, Jean-Claude) est nommé inspecteur du train à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de brigade Françoise (Marcel, Alphonse, Alfred, Aimé) est nommé directeur du génie en circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 1er septembre 1995.

Art. 9. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Farina (Michel, Charles, Louis), placé en position de service détaché auprès de la société Dassault, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1995.

Art. 10. - Sont promus ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Beaudoux (Michel, Clément, Albert, Marie), nommé directeur du collège interarmées de défense à la même date.

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Wiroth (Pierre, Charles, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

M. le colonel du corps des officiers de l'air Raingeard (Jean, Paul, Louis), maintenu dans ses fonctions.

Art. 11. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Despax (Henri, François), placé en position de service détaché auprès de D.C.N.
International, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1995 et à la même date nommé directeur de l'établissement des constructions navales de Brest.

Art. 12. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er juillet 1995

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Scheller (Michel, Jean).

A compter du 1er octobre 1995

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Perez (Louis, Carmel,
François).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Matrullo (Pierre, Gilbert, Dominique).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lebelle (Pierre, Albert,
Fabien, Maurice).

Art. 13. - Est admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement, par anticipation et sur sa demande à compter du 1er octobre 1995:
M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement Le Roy (Claude, Francis, Joseph).

Art. 14. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er août 1995

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Moreau (Jean-Pierre,
François).

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Finance (Robert, Jean).

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Péchamat (Jacques, Marie, Abel).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Reydellet (Daniel,
Auguste, René).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er août 1995

M. l'ingénieur en chef de l'armement Caillard (Philippe, Paul, Jean).

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

M. l'ingénieur en chef de l'armement Kervella (Michel, André).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Laplane (Jean-Pierre, Xavier).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Garnier (Jacques, André).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bongrand (Jacques, Gilbert).

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

M. l'ingénieur en chef de l'armement Moreau (Pierre-André, Roger, Joseph).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Fournet (Jean, Emmanuel, Marie).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Lavarec (Jacques, Julien).

Art. 15. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Rodriguez (Claude, Joseph, Antoine).

Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Ripoll (Jean-Claude, Gérard) est mis à disposition du préfet de la région Midi-Pyrénées à compter du 1er septembre 1995.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chauvot de Beauchêne (Jean-Paul, Edmé, Pierre) est chargé de la sous-direction des affaires internationales de la direction des systèmes terrestres et d'information à compter du 1er septembre 1995.

Art. 17. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.