Arrêté du 6 avril 1995 portant nomination au Conseil national du sport universitaire
NOR : RESK9500512A
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : RESK9500512A
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.