Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 décembre 1994, sont nommées membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes, pour une durée de trois ans à compter du 17 octobre 1994, les personnalités dont les noms suivent:
M. Lecoy (Félix), membre de l'Institut, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres;
M. Salet (Francis), membre de l'Institut, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres;
M. Toubert (Pierre), membre de l'Institut, professeur au Collège de France; M. Guenee (Bernard), membre de l'Institut, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres;
M. Imbert (Jean), membre de l'Institut, membre de l'Académie des sciences morales et politiques;
M. Ramière de Fortanier (Arnaud), inspecteur général des Archives de France; M. Pallier (Denis), inspecteur général des bibliothèques;
Mme Samoyault (Colombe), inspecteur général des musées;
M. Daviet (Jean-Pierre), professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan; M. Nora (Pierre), directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales;
Mme Lemaitre (Nicole), professeur à l'université Paris-I;
M. Caron (François), professeur à l'université Paris-IV;
M. Woronoff (Denis), professeur à l'université Paris-I;
M. Poussou (Jean-Pierre), professeur à l'université Paris-IV;
M. Fumaroli (Marc), professeur au Collège de France.