Arrêté du 31 mai 1994 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

Version INITIALE

NOR : ENVE9430196A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 31 mai 1994, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:

    REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS


  • Calvados


    Suppléant: M. Lebrun (Xavier), en remplacement de M. de Clermont-Tonnerre (Stanislas).


  • Manche


    Titulaire: M. Halbecq (Claude), en remplacement de M. Tizon (Jean-Pierre).
    Suppléant: Mme Brecy (Rolande), en remplacement de M. Halbecq (Claude).


  • Côte-d'Or


    Titulaire: M. Myon (Christian), en remplacement de M. Recq (Jean-Pierre).


  • Nièvre


    Titulaire: M. Joly (Patrice), en remplacement de M. Monsinjon (Georges).


  • Eure-et-Loir


    Titulaire: M. Cornu (Gérard), en remplacement de M. Legrand (Louis).


  • Aube


    Suppléant: M. Roche (Michel), en remplacement de M. Micaux (Pierre).


  • Haute-Marne


    Suppléant: M. Leseur (Bernard), en remplacement de Mme Galantier (Antoinette).


  • Eure


    Suppléant: M. Desson (Serge), en remplacement de Mme Proust (Odile).


  • Yvelines


    Suppléant: M. Amouroux (Pierre), en remplacement de M. Dobremelle (Michel).

  • Essonne


    Titulaire: M. Tournier-Lasserve (Jean), en remplacement de M. Josse (Alain). M. Allaire (Philippe), en remplacement de M. Nevers (Gérard).


  • Val-de-Marne





    Titulaire: M. Seve (Patrick), en remplacement de M. Mechain (Marc).


  • Val-d'Oise


    Titulaire: M. Gigoi (Maurice), en remplacement de M. Faugeron (Roger).
    Suppléant: M. Laine (Gabriel), en remplacement de M. Gigoi (Maurice).


  • Meuse


    Titulaire: M. Biwer (Claude), en remplacement de M. Namy (Christian).
    Suppléant: M. Victor (Yvon), en remplacement de M. Roy (Claude).

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